AMIENS Personnel . : Etats et correspondances avec les chefs de Cour (octobre 1944 - avril 1945) et deux dossiers d'affaires particulières (affaire Van Lierde

AMIENS

Personnel

. : Etats et correspondances avec les chefs de Cour (octobre 1944 - avril 1945) et deux dossiers d'affaires particulières (affaire Van Lierde, mai - juillet 1945, et affaire du Tribunal de Château-Thierry, septembre 1944 à avril 1945).

Rapports d'inspection

Personnel

: De Latrille, du 28 novembre 1944 (avec une note annexe signée, et un rapport complémentaire des chefs de Cour du 3 janvier 1945) ; - anonyme (sans doute de Rolland, d'après note suivante) du 3 mars 1945 (simples notes sommaires) ; anonyme (autre que Rolland), du 6 avril 1945 (Cours de justice de l'Aisne) ; - anonyme, du 7 mai 1945 ; - anonyme (Latrille, d'après une note au crayon), du 5 juillet 1945 (sur l'affaire Van Lierde ; voir aussi plus haut, sous la rubrique ) ; - anonyme, du 8 septembre 1945 ; de Rolland, s.d. (inspection du 11 janvier 1946) ; - de Rolland, du 15 mars 1946 (inspection du 8 mars à Clermont, Oise) ; de Mazet, du 20 septembre 1946 (inspection du Parquet de Compiègne, Oise, le 10 septembre 1946) ; - de Mazet, du 20 septembre 1946 (inspection des justices de paix de Beauvais, Oise, le 10 septembre 1946).

Cours de Justice

: 11 octobre 1944 - 23 décembre 1945.

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: avril 1946 - avril 1947.

ANGERS

Personnel

. : Etats (s.d. sauf un du 15 novembre 1946) ; - notes et correspondances (6 octobre - 13 décembre 1944) et rapports des Chefs de Cour d'août à octobre 1944.

Rapports d'inspection

: De Cusin, du 6 octobre 1944 (un rapport du Commissaire de la République à Angers, Jacquier, du 4 septembre 1944, annoncé comme pièce jointe, manque) ; - de Cusin, du 7 novembre 1944 ; - de Monguilan, du 3 janvier 1945 (enquête sur Demangeat, juge d'instruction au Mans) ; - anonyme, du 8 janvier 1945 (inspection du 21 décembre 1944, pièces jointes : une copie d'une lettre du Commissaire de la République à Angers, Michel Debré, du 9 décembre 1944 et un court rapport du Premier Président, du 7 février 1945) ; - note de Rolland, transmettant au Cabinet une lettre personnelle adressée à R. Fournier, le 5 mars 1945 par Estève, juge d'instruction à Angers ; - de Wilhelm, du 16 avril 1945 (Cours de justice) ; - de Rolland (et du capitaine Foucherot), du 14 mai 1945 ; - de Lebègue, du 7 juillet 1945 (inspection du 17 au 23 juin, Cours de Justice du Maine et Loire et de la Sarthe) ; - de Monguilan (et de Degouy) du 26 juillet 1945 (inspection des 23 et 24 juillet) ; - de Rolland, du 25 juin 1946 (inspection des 27 et 28 mai) ; - de Lefort, s.d. (inspection d'octobre - novembre 1946).

Cours de Justice

: Correspondances (11 octobre 1944 - 17 mai 1946) et affaires particulières (affaires du docteur Baranger, affaire Jean-Paul Baglin, et diverses : transfèrement, commissions rogatoires, etc.).

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1945-1947.

BASTIA. Personnel

: Etats et fiches individuelles par magistrat ; - deux rapports des Chefs de Cour du 3 août 1945.

Rapport d'inspection

: de Cusin, s.d. (début 1945).

Cours de Justice

: 8 novembre 1944 - 11 janvier 1947.

Mandats et contumaces

: 1945.

BESANÇON. Personnel

: Etats, statistiques et correspondances, 1945-1946.

Rapports d'inspection

: Anonyme (sans doute Lebègue d'après le rapport suivant) du 26 décembre 1944 (inspection du 18 au 21 novembre) ; - signé de Betz, du 8 janvier 1945 (inspection du 23 au 26 décembre 1944) ; - de Lebègue, s.d. (inspection des 26 et 27 février 1945 dans le Jura, Cour de Justice et tribunal de Lons le Saulnier) ; - de Lebègue, s.d. (inspection du 9 au 15 avril 1945) ; - de Rolland (et Betz), du 7 juin 1945 (inspection du 28 au 31 mai 1945 ; pièces jointes : des comptes-rendus de visites de prisons de Vesoul le 31 mai 1945 (un compte-rendu de visite du 5 juin 1945 par Collard, procureur de la République à Vesoul a été joint à ce rapport), Belfort, le 30 mai et Besançon, le 28 mai par Betz) ; de Monguilan (et Foucherot), du 2 juillet 1945 (inspection du 30 juin, Cours de Justice) ; - de Degouy, du 23 août 1945 (inspection du 16 au 20 août) ; - de Mazet, s.d. (fin 1945) ; - de Latrille, du 24 mars 1947 (sur tout le ressort de la Cour).

Cours de Justice

: Correspondances, 12 octobre 1944 - 6 mars 1947.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1946.