RIOM Personnel . : Etats et statistiques

RIOM

Personnel

. : Etats et statistiques, 1944-1945 ; - correspondances, 1944-1946.

Rapports d'inspection

NÎMES

TOULOUSE

: Voir à , ou , le rapport (n° 5/ DMJS), de R. Fournier du 30 septembre 1944 (mission à Agen, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse du 9 au 21 septembre 1944) et à AIX, le rapport (n° 19/DMJS) signé de Fournier, du 30 septembre 1944 (même mission avec Wilhelm, à Agen, Aix, Chambéry, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse) ; - signé de Mazet et Genty, du 1er décembre 1944 (accompagné d'une note sur les magistrats de la Cour, de coupures de presse, d'une note émanant d'éléments de la Résistance locale, et d'un rapport spécial sur le "Procès de Riom" signé de Mazet et de Genty, du 8 janvier 1945 ; - signé de Mazet (accompagné de Genty) ; du 21 mars 1945 (inspection du 16 au 26 février 1945) ; - anonyme et s.d. (inspection du 11 au 15 mars 1945) ; - de Mazet, du 31 mai (ou 6 juin) 1945 (inspection du 12 au 17 mai 1945) ; - de Mazet, du 15 novembre 1945 (enquête sur Belleau, Procureur de la République à Aurillac et Mabit, président du Tribunal d'Aurillac) ; - de Mazet, s.d. (fin 1945 ; organisation judiciaire du ressort) ; - de Monguilan, du 6 septembre 1946 (inspection de juillet - août 1946 ; très gros rapport : 62 pages et 7 feuillets de conclusion par directions, sur l'ensemble des Cours et tribunaux du ressort, sauf la Haute-Loire, voir ci-après) ; - signé de Latrille, du 21 août (ou du 3 septembre) 1946 (inspection des juridictions de la Haute-Loire).

Cours de Justice

: Correspondances, 30 septembre 1944 - 30 juin 1948 (aucune pièce de 1947).

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1946.

ROUEN

Personnel

. : Etats et statistiques, 1944-1946 ; - correspondances, 1944-1946 (quelques pièces).

Rapports d'inspection

: Anonyme, du 21 novembre 1944 (inspection d'octobre 1944) signé de Cusin, du 13 décembre 1944 ; - signé de Wilhelm, du 7 mars 1945 (Cours de justice) ; - de Rolland, et Foucherot, du 2 mai 1945 (inspection du 5 avril 1945) ; - de Monguilan, du 9 juillet 1946 (brèves conclusions après l'inspection de mai 1946) ; - de Monguilan, du 22 juillet 1946 (gros rapport de 54 pages, inspection de mai 1946 de l'ensemble des services judiciaires du ressort).

Cours de Justice

: Correspondances, 5 octobre 1944 - 31 juillet 1946.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: quelques pièces, 1946.

TOULOUSE

Personnel

. : Etats et statistiques, 1944-1946 ; - correspondances, 1944-1945.

Rapports d'inspection

NÎMES

AIX

: De Fournier, du 30 septembre 1944 (n° 5/DMJS ; mission à Agen, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse, du 9 au 21 septembre ; - voir à , un autre exemplaire, mieux conservé, du même rapport ; - voir aussi à , signé de Fournier (accompagné par Wilhelm), du 30 septembre 1944 (n° 19/DMJS), un autre compte-rendu de la même mission à Agen, Aix, Chambéry, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse) ; - de René Vivier, dit Pierre Ribière, s.d. (mission à Toulouse-Agen et Limoges, du 19 au 27 septembre 1944) ; - du procureur général près la Cour d'Appel, du 15 novembre 1944 (organisation des Cours de Justice) ; - de Fournier, du 21 novembre 1944, (un autre exemplaire, sans pièces jointes, mais avec une annexe sur les questions pénitentiaires, se trouve plus haut dans le dossier sur les Délégations militaires ; - pièces jointes : état du personnel judiciaire 1) à sanctionner, 2) à réintégrer ; - coupures de presse) ; - anonyme, du 8 décembre 1944 ; - signé de Latrille, du 5 janvier 1945 (pièces jointes, rapport annexe sur le tribunal de St-Girons (avec cartes et correspondances à l'appui), une réponse aux critiques du CDL, etc... et un rapport sur De Gouttes, président du tribunal de Montauban) ; - signé du Cuzin, du 24 février 1945 (enquête sur Aribaud, notaire à Toulouse) ; - signé de Latrille, du 6 mars 1945 (pièces jointes : coupures de presse et dossier "Dépêche de Toulouse") ; - anonyme (Latrille, d'après une note jointe et d'après le style, en particulier la phrase finale qui n'apparaît que chez lui), du 6 juin 1945 (insiste sur les modifications apportées à la région de Saint-Gaudens par l'extraction du pétrole ; - rapport joint de J.R. Fric, ingénieur chimiste, sur les forages en Haute-Garonne) ; - de Rolland et Bayssière, du 10 août (ou 13 août) 1945 (inspection des 20 et 23 juillet 1945) ; - anonyme (Latrille, d'après le début et le style), du 8 août (ou 16 août) 1945 ; - de Monguilan, du 19 janvier 1946 (organisation judiciaire dans le ressort) ; - signé des Chefs de Cours, du 1er mars 1946 (inspection des Tribunaux d'Albi et Gaillac) ; - anonyme, du 8 juillet 1946 (inspection de juin 1946).

Cours de Justice

: Correspondances, 5 octobre 1944 - 27 novembre 1946.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 18 février 1946 - 30 juin 1947.