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1. Archives Nationales de France (15)

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A. Prisonniers de guerre. Guerre de 1939-1940, professeurs et personnels dépendant du Rectorat mobilisés : fichier. 1939-40. Guerre de 1939-1940, professeurs et personnels dépendant du Rectorat prisonniers : fichier constitué aux dépens du précédent. 1939-1940.
- Archives Nationales de France
- d_5_1
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Recensement des fonctionnaires, application des instructions rectorales du 28 mars 1944 relatives au S.T.O. : textes réglementaires, notes et circulaires, réponses des chefs d'établissements de l'enseignement secondaire (listes nominatives). 1944. Recensement des fonctionnaires, établissement des listes pour les départs en Allemagne au titre du S.T.O. : circulaires, notes, textes réglementaires, correspondance, listes nominatives. 1943-1944. Recensement des fonctionnaires, établissement des listes définitives des personnels de l'enseignement supérieur susceptibles d'être requis pour le S.T.O : listes nominatives par établissement. 1944. Prélèvements de fonctionnaires, départs pour l'Allemagne au titre du S.T.O. : notes, circulaires, textes réglementaires, correspondance. Mars-juin 1944. Recensement des fonctionnaires, application de la circulaire ministérielle du 18 juillet 1944 prescrivant l'établissement de listes (par situation familiale) des personnels susceptibles d'être requis au titre du S.T.O. : circulaires, textes réglementaires, listes nominatives dressées par les chefs d'établissements de l'enseignement supérieur, fiches individuelles. 1944. Recensement des fonctionnaires, application à la Faculté de médecine des diverses circulaires relatives au S.T.O. : circulaires, notes, correspondance, listes nominatives. 1944. Recensement des fonctionnaires, application des circulaires relatives au S.T.O. : correspondances diverses. 1944. E. Divers. Etablissements secondaires de l'Académie de PARIS : liste des chefs d'établissements ; dénombrement du personnel enseignant (par catégorie de personnel). 1941. Recensement du personnel enseignant, enquête demandée par les autorités d'occupation : correspondance, listes nominatives. 1943. Mouvement du personnel, nominations et affectations à la Faculté de médecine : corresp., arrêtés de nomination. 1940-1945.
- Archives Nationales de France
- d_5_10
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Etablissements secondaires
- Archives Nationales de France
- d_5_11
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Etablissements secondaires, maîtres d'Education générale. 1942-1944. Problèmes de personnel, maintien en service des retraités : corresp. 1942-1943. Idem , créations, maintiens et suppressions de postes d'enseignement et de surveillance dans les lycées : correspondance avec les chefs d'établissements et les inspecteurs d'Académie. 1942-1944. Idem , besoin en personnel du lycée de Versailles pour faire face à la rentrée de 1939 : correspondance, liste des besoins par matière enseignée. 1939. Idem , demande de délégation. 1944. Idem , recensement des fonctionnaires employés comme interprètes ...
Epuration administrative, travaux du Conseil académique d'enquête : correspondance, doc. de séances, rapports, voeux, comptes rendus d'auditions de témoins, rapport sur l'activité du Conseil de septembre 1944 à juillet 1945, rapport sur les instituteurs des Oflags ayant accepté de travailler pour le compte de l'ennemi. Epuration administrative, travaux du conseil académique d'enquête : textes réglementaires, rapports envoyés par les maires et les conseils des maîtres sur l'attitude des instituteurs durant l'Occupation, dossiers d'affaires traitées, circulaires. 1944-1945. Epuration administrative, travaux de la commission du 1er degré : p.v. des séances. 1er janvier-6 juillet 1945. Idem . Décembre 1944. Idem . Novembre 1944. Idem . 17 septembre 1944 - 31 octobre 1944. Epuration administrative, travaux du Conseil académique d'enquête : p.v. des séances. 27 septembre 1944 - 30 janvier 1946.
- Archives Nationales de France
- d_5_12
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Idem : proposition du Conseil sur les mesures à prendre, p.v. des séances. octobre 1944. Idem . Novembre 1944. Idem . Décembre 1944. Idem . Janvier 1945. Idem . Février-Juin 1945. Idem : propositions du Conseil sur les mesures à prendre face aux membres du R.N.P. 18 juillet 1945. Epuration administrative, travaux du Conseil académique d'enquête : bordereaux d'envoi au Conseil supérieur d'enquête des propositions émises par le Conseil académique d'enquête. 1944-1946. Epuration administrative, application des sanctions : liste des personnes frappées d'une interdiction d'enseigner. 1948-1949. Epuration administrative, travaux du Conseil académique d'enquête : correspondances diverses, lettres anonymes, réponses à une enquête sur les fonctionnaires de l'Académie de Strasbourg repliés dans l'Académie de PARIS, documentation et correspondance relatives à l'épuration dans les lycées de jeunes filles parisiens. 1944-1945. Epuration administrative, suites données par le ministre aux propositions de mesures de sanctions émises par le Conseil académique d'enquête : notification des décisions individuelles. 1944-1946. (classement alphabétique : A à B).
- Archives Nationales de France
- d_5_13
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Idem . (C à De.). Idem . (Di. à Ga.). Idem . (Ge. à K). Idem . (L à Lh.). Idem . (Lo. à M).
- Archives Nationales de France
- d_5_14
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Idem . (N à R). Idem . (S à Z).
- Archives Nationales de France
- d_5_15
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Prisonniers de guerre, recensement : correspondance, circulaires, notes, enquêtes auprès des établissements, fiches nominatives des prisonniers dépendant des Facultés de Médecine et des Sciences, de la Bibliothèque de la Sorbonne, des services rectoraux et de l'Ecole normale supérieure. 1940-1946, listes nominatives des prisonniers avec indication de leur lieu de détention, dossier préparé en vue d'obtenir la libération des professeurs des facultés de PARIS par l'entremise du docteur Sudhoff. 1940-1946. Recensement des prisonniers de guerre, enseignement secondaire et primaire : état par lycée et correspondance annexe, récapitulatifs, liste des instituteurs du Cher prisonniers, dossier préparé dans l'éventualité d'une libération des membres des professions médicales et assimilés, listes des personnes disparues complétées lors de l'arrivée de renseignements. Eté 1940.
- Archives Nationales de France
- d_5_2
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Demandes de libération, professeurs considérés comme indispensables à la reprise des travaux universitaires et scolaires : dossiers individuels (attestation, demande de libération, correspondance entre les prisonniers et l'administration française), (classement alphabétique). août-octobre 1940. Demandes de libération, professeurs prisonniers : correspondance avec les familles de prisonniers, demandes de renseignements et de divers documents nécessaires aux libérations. 1941.
- Archives Nationales de France
- d_5_3
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Demandes de libération, professeurs du second degré prisonniers : circulaires, notes, listes nominatives des prisonniers par établissement, demandes de mise en congé des professeurs d'allemand, demandes au titre de l'agriculture, correspondance diverse. 1941-1946. Prisonniers de guerre internés ou transformés : fiches individuelles, certificats, correspondance des prisonniers avec l'administration française, liste des camps de prisonniers en France et en Allemagne. 1940-1941. Modifications survenues dans le personnel, fonctionnaires décédés, prisonniers, rapatriés ou repliés : correspondance avec les divers établissements, listes nominatives par établissement. 1942-1944. Attribution de palmes académiques, prisonniers de guerre ayant rendu des services exceptionnels lors de leur captivité : correspondances, circulaire. 1949. B. Fonctionnaires repliés. Affectations des fonctionnaires repliés et n'ayant pu regagner l'Alsace-Lorraine ou la zone réservée : correspondance, circulairs, états nominatifs, recensement de postes libérables (tenus par des personnes n'ayant pas les diplômes requis) en faveur des repliés. 1941-1942. Remboursement à l'administration d'avances, traitements versés aux fonctionnaires repliés ou partis durant l'exode : correspondance, listes nominatives, récapitulatifs, documents comptables. 1940-1941. Rémunération des personnels d'autres universités, fonctionnaires des universités de LILLE et de STRASBOURG et de l'Institut français d'Art et d'Archéologie du CAIRE rempliés dans l'Académie de PARIS : notes, correspondance entre les recteurs, pièces comptables. 1941-1942. Situation des personnels repliés lors de la Libération : circulaires, correspondance mises à disposition, doc. relatifs au retour des personnels de l'Académie de STRASBOURG. 1944-1945. C. Lois d'exception. Loyalisme des fonctionnaires, circulaire du 16 août 1940 : circulaire, notes, synthèse des réponses des chefs d'établissements, avec propositions de sanctions. Août-septembre 1940. Nationalité d'origine des fonctionnaires, recensement des fonctionnaires étrangers ou naturalisés depuis la guerre de 14-18 : textes réglementaires, enquête auprès des chefs des établissements d'enseignement supérieur et des lycées, listes nominatives, demandes de maintien en activité avec dispenses de la condition de nationalité française, avis motivés de J. Carcopino sur les demandes, notification des décisions individuelles. 1940-1944. Nationalité d'origine des fonctionnaires, demandes de maintien en fonctions des fonctionnaires étrangers ou réputés étrangers de l'enseignement supérieur : textes règlementaires, enquête sur les personnes ayant quitté la France entre mai et juillet 1940 (fait entrainant la déchéance de la nationalité française), listes nominatives, dossiers de demandes de dérogations (notes sur les fonctionnaires, propositions de dérogation, avis motivés de J. Carcopino sur les demandes, correspondance diverse). 1940-1941.
- Archives Nationales de France
- d_5_4
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Nationalité d'origine des fonctionnaires, application du décret loi du 17 juillet 1940 à la Faculté de pharmacie : textes réglementaires, réponses envoyées au doyen Damiens par le personnel de la faculté lors de son enquête, correspondance entre le doyen Damiens et le recteur (J. Carcopino). 1940. Nationalité d'origine des fonctionnaires, application du décret-loi du 17 juillet 1940 dans le ressort non parisien du Rectorat : listes nominatives, demandes de dérogations, états de services, avis motivés de J. Carcopino sur les propositions de relèvement. 1940-1941. Révocation des fonctionnaires israélites, cadre réglementaire : lois, décrets, circulaires, notes. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires israélites, recensement : correspondance, déclarations, listes nominatives, textes réglementaires. 1940-1943. Révocation des fonctionnaires israélites, application dans l'enseignement supérieur : réponses des chefs d'établissements aux diverses circulaires prescrivant le recensement des fonctionnaires israrélites, demandes de relèvement, notes sur les fonctionnaires émettant ces demandes, avis motivés de J. Carcopino sur les propositions de relèvement, dossiers réunis par les doyens (en particulier ceux des Facultés des lettres, de médecine et des sciences) en vue d'appuyer les demandes de relèvement formulées en faveur des professeurs les plus réputés. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires israélites, remplacement des fonctionnaires juifs appartenant à l'enseignement supérieur : correspondance, arrêtés. 1941. Révocation des fonctionnaires israélites, application à la Faculté de médecine : déclarations individuelles, corresp. entre le doyen et le recteur relative aux relèvements de déchéance. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires israélites, application à la Faculté de pharmacie : déclarations individuelles, circulaires, récapitulatifs dressés par le doyen, dossiers d'étudiants victimes du numerus clausus établi aux inscriptions dans les Facultés. 1940-1945.
- Archives Nationales de France
- d_5_5
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Révocation des fonctionnaires israélites, application dans l'enseignement secondaire : circulaires, réponses des chefs d'établissements, listes récapitulatives, documents fournis par les intéressés dans les cas litigieux, enquête auprès des chefs d'établissements et liste des fonctionnaires israélites prisonniers de guerre, dossiers de professeurs radiés par erreur, correspondance avec l'union générale des Israélites de France concernant les secours à verser aux professeurs israélites licenciés n'ayant pas droit à une pension, dossier relatif à des dénonciations par voie de presse. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires israélites, application dans les lycées de PARIS : états dressés par les chefs d'établissements, notices individuelles, demandes de dérogation. 1940. A noter : pétition des élèves de 1ère supérieure du lycée Henri IV demandant le maintien en fonctions de leur professeur de philosophie, Michel Alexandre. Révocation des fonctionnaires israélites dans l'enseignement secondaire, demandes de dérogation : textes réglementaires, demandes de dérogation, notices sur les demandeurs, avis motivés de J. Carcopino, états des fonctionnaires israélites, renseignements recueillis sur les fonctionnaires proposés par les chefs d'établissements en vue de l'obtention de dérogations, avis du Conseil d'Etat, décisions définitives. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires israélites, personnes admises à conserver leurs fonctions au bénéfice de l'article 1er du décret du 26 décembre 1940 : arrêtés d'admission. 1940-1941. Révocation des fonctionnaires israélites, créances de l'Etat : circulaires prévoyant le versement aux fonctionnaires et anciens fonctionnaires israélites des sommes à eux dues par l'Etat. 1941. Révocation des fonctionnaires membres de sociétés secrètes : textes réglementaires. 1940-1942. Révocation des fonctionnaires membres de sociétés secrètes, application de la loi : circulaires, listes nominatives, arrêtés portant démissions d'office des fonctionnaires, réponses aux demandes de dérogations, modalités de rédaction des déclarations des fonctionnaires sur leur appartenance aux sociétés secrètes. 1940 - 1944. Révocation des fonctionnaires membres de sociétés secrètes : déclarations sur l'honneur des fonctionnaires relatives à leur appartenance aux sociétés secrètes (Loiret). octobre 1940. Idem . Marne. Idem . Eure-et-Loir et Loir-et-Cher. Idem . Seine-et-Oise. Idem . Oise. Idem . Seine-et-Marne. Idem . Cher. Idem . Divers (personnes mises ou venant d'entrer en fonctions).
- Archives Nationales de France
- d_5_6
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Révocation des fonctionnaires membres de sociétés secrètes, envoi des déclarations sur l'honneur : correspondance, déclarations, listes de déclarations à vérifier, listes de fausses déclarations. 1940-1944.
- Archives Nationales de France
- d_5_7
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Application de la loi du 17 juillet 1940, révocation des fonctionnaires considérés comme incapables de remplir leurs fonctions (fautes professionnelles et délits d'opinion) : textes réglementaires, propositions de sanctions ou de non-lieu des inspecteurs d'académie concernant les dossiers dont ils avaient été chargés, rapports des chefs d'établissements, propositions de sanctions retenues, rapports sur des professeurs membres du Parti communiste, listes récapitulatives des sanctions. 1940-1943. Surveillance du corps professoral, enquête de 1942 sur les professeurs ayant été en relation avec l'étranger : circulaire, liste dressée par les chefs d'établissements comportant une appréciation du chef d'établissement sur la nature des rapports de ses subordonnés avec les pays étrangers. 1942. Application de l'ensemble des lois d'exception, Faculté de pharmacie : correspondance relative au serment des l'légionnaires, sur les sociétés d'entraide et de secours, déclarations des personnels sur leur appartenance aux sociétés secrètes, rapports sur les personnels ayant quitté leurs fonctions en mai-juin 1940, circulaires relatives aux réparations et aux réintégrations en 1944. 1940-1945. Loi sur le travail féminin : textes réglementaires, listes nominatives, correspondance. 1940-1941. Réintégration des fonctionnaires révoqués en application des lois d'exception : circulaire du 10 octobre 1944, listes établies par les établissements des membres de leur personnel touchés par ces lois (enseignement supérieur), arrêtés portant réintégration. 1944-1945. D. Service du Travail Obligatoire. Recensement des personnels dépendant du Rectorat, Service du Travail Obligatoire : listes des fonctionnaires célibataires, mariés sans enfants, mariés avec 1 enfant, etc. décembre 1943.
- Archives Nationales de France
- d_5_8
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu
Recensement des fonctionnaires, désignations pour le S.T.O. : circulaires, notes, textes réglementaires. 1942-1944. Personnels requis pour le S.T.O., lycées de province : listes nominatives. 1943. Recensement des fonctionnaires, application de la circulaire ministérielle du 23 novembre 1943 sur le S.T.O., tableaux des effectifs par classe d'âge dans les établissements secondaires. 1943-1944. Personnels requis pour le S.T.O., lycée de PARIS : listes nominatives dressées en vertu de la note du 8 mars 1943. 1943. Recensement des fonctionnaires, application des circulaires ministérielles du 29 décembre 1943 et du 4 mars 1944 sur le S.T.O. : tableaux des effectifs par classe d'âge dans les établissements d'enseignement supérieur. 1943-1944. Etablissement du Service Encadré du Travail, recensement des fonctionnaires aptes à l'Ecole des cadres : circulaires et textes réglementaires, réponses des chefs d'établissements du secondaire de PARIS. 1944. Recensement des fonctionnaires absents de leur poste, prisonniers de guerre ou victimes du S.T.O. : circulaires, notes, correspondance relative à des cas particuliers, réponses des chefs d'établissements du secondaire (listes nominatives et fiches individuelles), récapitulatifs. 1944. Recensement des fonctionnaires, application des circulaires prescrivant l'établissement de listes du personnel (en fonction des charges de famille) dans l'enseignement supérieur : circulaires, notes, textes réglementaires, réponses des doyens et chefs d'établissements. 1943-1944. Recensement des fonctionnaires, application de la circulaire ministérielle du 23 mars 1943 prescrivant l'établissement de listes du personnel susceptible d'être requis pour le S.T.O. : réponses des chefs d'établissements du secondaire. 1943.
- Archives Nationales de France
- d_5_9
- francuski
- Aktualizacja: 2 lat(a) temu